Déposée par voie électronique le 27 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JARDINERIE SOLIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC domicilié(e) Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 578 327 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL ET ASSOCIES, M. Stéphane JOLAS domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France.
La marque JARDINERIE SOLIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLIGNAC SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France - SIREN 381578327
BRUNEL ET ASSOCIES, M. Stéphane JOLAS - 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; bourses ; habits pour animaux ; laisses ; malles ; muselières ; musettes mangeoires ; sacs à roulette ; sacs à provision ; sacs d'alpiniste ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; articles de sellerie ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; copeaux de bois ; cordages non métalliques ; cordes d'emballage ; filets de pêche ; ficelles d'emballage ; ficelles en papier ; sciure de bois ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; arbres de Noël ; avoine ; blé ; froment ; couronnes en fleurs naturelles ; produits de l'élevage ; graines pour l'alimentation animale ; grains ; herbes potagères fraiches ; légumes frais ; produits pour litières ; maïs ; orge ; paille (tige de céréales) ; paille (fourrage) ; paillis ; plantes sèches pour la décoration ; plantes sèches pour la décoration ; seigle ; sel pour le bétail ; troncs d'arbres ; volaille (animaux vivants) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ; confection de couronnes ; destructions des mauvaises herbes ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; entretien de pelouses ; services de pépiniérites.
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